Salut à tous,
 
Voila, dans le cadre d'un "book", je voudrais savoir comment l'on peut faire pour protéger une image, photo, logo... outre la méthode de la poste à l'efficacité contestée. Existe t'il des organismes tels la SACEM qui, elle, s'occupe de la musique ?  
 
Là je suis sur le site de l'INPI, et 225€ pour protéger un logo, ca me ferait un peu mal !!
 
Voila, si vous avez quelques pistes, ca m'intéresse !

Tu n'a pas d'autre solution que l'INPI.
C'est la seule qui te protégeras sur toute la France.
De plus, si pour une raison X, to logo marchait, tu pourrais le rendre international grace à eux.

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Ça vous a jamais semblé bizarre que, partout où y a des monstres qui sèment le bazar, c’est toujours là qu’on trouve plein de trésors ? (cf :Site de D3)

Daccord.
 
Eux font une distinction entre logo et dessin... Par ailleurs, je n'arrive pas à saisir la partie "reproduction" (dans le pdf pour la protection de dessins).
 
En sais tu davantage ?
 
Edit : concernant l'international, en fait, si t'as protégé ton truc qu'en France, tu peux te faire piquer ton logo à l'identique dans un autre pays, c'est ça ? c'est fou !

et apres le faire valider internationalement.. et là tu es baisé ^^
 
ça veut dire quoi proteger? inserer un code de protection?

Un logo repressente une entreprise. Comme l'écureuil de la caisse d'épargne, le LCL du crédit lyonnais etc.
 
Un dessin, c'est lucky luke, astérix Etc...
 
exact. Si ton logo est protégé en France, tu peut te le faire volé à l'étranger.
 
Edit : protégé veut dire que si quelqu'un te vole ton logo en france, tu peux l'attaquer en justice, pour faire valoir tes droits.

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Ça vous a jamais semblé bizarre que, partout où y a des monstres qui sèment le bazar, c’est toujours là qu’on trouve plein de trésors ? (cf :Site de D3)

Daccord, merki
 
Sinon, je comprends pas le principe de l'enveloppe Soleau... en effet, on peut  lire sur le site de l'INPI :

L'enveloppe SOLEAU n'est pas un titre de propriété industrielle.
Elle ne confère pas à son titulaire le droit de s'opposer à l'exploitation de sa création effectuée sans son consentement.
 
Ca sert à quoi alors ??

Celà veut dire, que tu peut créer un logo, qu'il t'appartient, mais qu'il ne represente pas (façon de parler) une entreprise, une société etc...
 
Disons que ce logo que tu as crée, tu l'as fait pour une entreprise, amais elle t'appartiens, tant que celle ci te paye des royalties.
 
C'est un peu comme la location d'un logement, pour faire simple.
 
Edit, attends j'ai confondu, je réédite.
 
edit 2 : disons que tu crée un logo, et que tu la vends à une entreprise. Tu l'auras crée, tu peux donc exigé que ton nom soit cité, mais elle ne t'appartient plus. Dans la condition que cette création ne ta pas été donné comme travail à faire dans ton taff par exemple. Parce que là, elle appartiens à ta société.

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Pfou c'est quand meme compliqué tout ca...
 
Bon je t'explique clairement mon cas ; j'ai un logo, on va l'appeler DA, qui représente une sorte de perso mais avec quelques traits seulement. J'aimerai utiliser ce logo pour : pochette d'album, site internet, et eventuellement apposition sur t-shirt, etc. J'aimerai eviter qu'un francais ne me fauche ce logo. Bref je veux etre tranquille quoi, j'veux pas retrouver quelques jours après des t-shirt avec mon logo quoi ! Une enveloppe Soleau suffirait t'elle ou je dois impérativement le faire proteger ? Si je dois le faire proteger, je le fait en tant que logo ou en tant que dessin ?
 
merci de ta patience !

Aucun souci.
 
Le mieux, pour vraiment être tranquille, c'est de le déposer à l'INPI. 225 €uros, mais au moins, tu seras tranquille pour 3 ou 5 ans.
 
Si c'est pour un site internet voire T-shirt, le danger n'est pas très grand.
 
Par contre, sur un album, c'est plus compliqué. Si l'album marche, ton logo sera vu. Des gens mal intentionné se renseigneront sur le logo, et s'il voient qu'il est juste soleau, il te le voleront très facilement.
 
Par contre, de par la dépose, il ne pourront plus.
 
Ensuite, si ton logo DA marche vraiment, et que tu vendent beaucoup de produit, alors, ne pas oublier de repayer tous les 5 ans, (car sinon, il ne t'appartiendrat plus), voire le rendre international.
 
Edit : le mieux c'est de le protégé en LOgo, dessin, etc... Ca fait beaucoup, ca fait cher, mais c'est le seul moyen.

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Daccodac. Dernière question, j'ai réalisé deux trois déclinaisons de DA. (genre une avec des ailes, une avec des cornes, etc). Puis-je les déposer ensemble ou alors c'est 225€ PAR logo ?

C'est simple, si mes souvenirs sont bons, c'est 225 € par dépose.
Donc par déclinaison.
 
Et le mieux, c'est vraiment de les déposés dans tout les corps possibles.
Par exemplle, si tu as crée un nouveau style de police, tu peut le déposé aussi.
c'est un dessin, dépose le en dessin.
il repressente, un logo, dépose en logo.
Il représente une marque, dépose le en temps que tel.
Le nom DA devra lui quissi être déposé.
 
C'est très complexe. Même moi, je m'y perds.
 
La sécurité de ce genre de choses coute extrémement cher, comme tu peut le voir.
 
N'hésite pas. Je garde mon drapeau ouvert. Tiens moi informé, ou si tu as d'autres questions, vas y.

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Effectivement ca coute cher. Mais comment font ceux qui se lance admettons dans la création d'une marque de vetements ? y raquent à mort alors !
 
T'as fait du droit ?
 
Sinon je n'ai plus de question pour le moment, je garde ton nom sur un coin de papier au cas où j'aurai de nouvelles questions. Je vais etudier leurs textes en profondeur, et j'essayerai de faire au mieux, je t'en reparlerai. Merci à toi, vraiment.

De rien.
Non, je n'ai pas fait de droit. Mais j'ai eut en charge, à une époque de lancer un nouveau produit. Il a fallu se renseigner, eplucher des papiers... etc ... Pour savoir si le produit existait déjà, et sous quelque forme que ce soit.
 
M'enfin, c'était bien plus compliqué qu'un simple logo, car dans un produit, tu as tous les paramètres à prendre en comte.
 
A la prochaine.

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Ça vous a jamais semblé bizarre que, partout où y a des monstres qui sèment le bazar, c’est toujours là qu’on trouve plein de trésors ? (cf :Site de D3)

Y'a des aides à la création d'entreprise, s'ils ont un dossier bien bâti avec étude de marché et tout et tout qui tend à prouver que "ça va marcher", une banque peut avancer des fonds je crois

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« L'inconvénient des écrans plats par rapport aux CRT, c'est qu'on peut rien poser dessus »

+1 Constance, mais ça c'est un 2ème problèmes.

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Hmm
 
Je pose ma question sur ce toupic parce que le monsieur a l'air de s'y connaître
 
On voudrait protéger nos compos avant de les diffuser sur le net. On nous a effectivement donné le tuyau de la Poste et de cette enveloppe à envoyer en A/R etc.
 
Cela fonctionne-t-il bien ?
 
Merci ^^

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To become is just like falling asleep, you never know exactly when it happens.
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Thanks @ Seton pour son aide inestimable à dropper des torches pourraves en UT

Je pense que tu parles d'une composition de musique via ton profil.
Effectivement, si tu ne précise pas qu'elle est protégé, un artiste quelconque peut effectivement, s'en servir, si aucun droit n'est posé.
 
Au sujet de la Poste, je ne vois pas.
 
De toutes façon, pour déposé quelque chose, il faut se déplacé à l'INPI.
Là, on te donneras une liste avec les approchant de ta compsition.
Si par malheur, une ressemblance à la tienne existait, tu ne pourrais pas le déposé, car sinon, tu serais le plagia.
Maintenant, si elle n'existe pas vis à vis d'aucune ressemblance, alors, tu pourras la déposé, et ainsi, la protégé.
 
Si tu as plus d'info, vas y. Par contre, c'est mon dernier jour. Je ne me reconecterais que dans 3 semaines. Vacances. N'hésitez pas à poster, je garde le drapeau ouvert, et je vous répondrais à mon retour.

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Et ça, ça coute 230 euros par jet ?
 
Au niveau de la Poste :
 
Voilà le lien

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C'est bien, mais non déposé. Donc non officiel.
En procet, ce type de procédure n'a pas grande valeur, et est très facilement détournable.
Donc, c'est le meilleur moyen de ce faire voler son logo...etc...
A éviter.
 
Et sinon, oui, de mémoire ça coute ce prix là par jet.
 
Lors de la création du projet que l'on m'avais confié, il faut dire que c'était un produit, donc plus compliqué, celà avait couté à l'entreprise, un peu plus de 100 000 €uros, rien que pour la dépose des brevets.

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Ça vous a jamais semblé bizarre que, partout où y a des monstres qui sèment le bazar, c’est toujours là qu’on trouve plein de trésors ? (cf :Site de D3)

Oué mais nous on peut pas se permettre de payer 100k euros ^^
 
230 euros à 5, c'estgérable , ça fait 50 euros par personne
 
Et c'est valable combien de temps ?

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Je parlais d'un produit. C'est donc différents. Car beaucoup d'autre paramètre rendre en ligne de compte.
 
Si je reprend Shogynou par exemple :
Logo : 230
dessin : 230
marque : 230
soit 690 €uros.
 
C'est le meilleur moyen d'être protégé. Après, je comprends les budgets.
J'explique un cas général. Vous êtes seul juges.
 
Validité : 3 ou 5 ans. je ne sais plus.

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