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Auteur
 Sujet :

Forums et loi

 
n°4645400
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 04:37:25  profilanswer
 

Salut, j'ai une petite question pour nos amis amateurs de la Loi :p
 
Il se trouve que je suis admin d'un forum, et qu'un membre m'a demandé (par mail) de supprimer tous ses messages du forum, sinon il m'envoie ses avocats. En s'appuyant sur je sais pas quelle loi, je suppose la même que celle qui dit qu'on a un droit d'accès à blablabla.
 
Est-ce que, légalement, c'est vrai ? Dois-je supprimer tous ses messages ? (en 2 clics c'est fait, c'est pas le problème)
 
Est-ce que je peux me contenter de dire "tiens, tu as la possibilité d'éditer tes messages, donc édite les tous pour supprimer leur texte" ? Après tout, s'il s'agit d'un droit d'accès...
 
D'autre part, cette personne m'ordonne aussi de supprimer tous les mails qu'elle m'a envoyé, sur mon disque dur. Est-ce qu'elle peut légalement m'obliger à faire ça ? o_O
 
Voilà, merci, il m'a "donné" 8 jours pour faire ça :ack:


Message édité par DooMeeR le 16-07-2006 à 04:43:28
n°4645401
Punky
Posté le 16-07-2006 à 07:52:52  profilanswer
 

Je m'y connais pas du tout , mais a mon avis il fake. Si ça se faisait vraiment, ce genre de truc, on aurait probablement entendu parler de trucs semblables sur le net, non? :x

n°4645402
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 08:39:06  profilanswer
 

Bah y'a eu l'affaire père noël y'a quelques années justement :p Procès gagné contre un forum sous prétexte que ses utilisateurs faisaient de la diffammation...

n°4645403
valoo
Posté le 16-07-2006 à 09:47:19  profilanswer
 

Petit con va !      ©mon père

n°4645404
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 09:52:08  profilanswer
 

Pardon ? :o

n°4645405
valoo
Posté le 16-07-2006 à 10:05:33  profilanswer
 

Citation :

Provient du message de DooMeeR
...  
et qu'un membre m'a demandé (par mail) de supprimer tous ses messages du forum, sinon il m'envoie ses avocats.
 ...


 
Petit con va !      ©mon père
 
 
M'enfin bref, comme le dis Punky on en aurait déjà entendu parler. Mais sinon renseigne toi, peut être qu'en Amérique c'est déjà arrivé.  [:valoo:6]  

n°4645406
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 10:12:20  profilanswer
 

C'est qui le petit con ? Le membre qui veut m'envoyer ses avocats ? :ack: Un moment j'ai cru que t'étais le fils de ce membre et donc que voilà :ack:

n°4645407
valoo
Posté le 16-07-2006 à 10:26:21  profilanswer
 

Citation :

Provient du message de DooMeeR
Le membre qui veut m'envoyer ses avocats ?


 
 
Oui ^^

n°4645409
Constance
[ms]Modo Maudit®
Profil : Modérateur
Posté le 16-07-2006 à 11:07:37  profilanswer
 

Il a qu'à le faire lui-même et pas te faire chier avec des menaces ce p'tit con.
Enfin sauf bien sûr s'il n'est pas en mesure d'accéder au forum :whistle: ... ça n'excuse pas le ton employé.
 
PS : j'y connais quasi rien non plus m'enfin ça m'étonnerait que ça soit applicable aux e-mails le droit d'accès / modification / oubli :hmm:


Message édité par Constance le 16-07-2006 à 11:09:32

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« L'inconvénient des écrans plats par rapport aux CRT, c'est qu'on peut rien poser dessus :ack: »
n°4645410
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 11:39:57  profilanswer
 

Moi ça m'amuserait qu'il le fasse lui-même, il a environ 2500 messages à éditer :ack:

n°4645411
Flolou
Less is More
Posté le 16-07-2006 à 11:42:25  profilanswer
 

Bah personne ne l'a obligé à poster alors je vois pas trop de quel droit il veut t'obliger à dégager ses messages...


---------------
 " Vive la sagesse de Salomon: Boire de bon vin, se gorger de mets délicats, se rouler sur de jolies femmes; se reposer dans des lits bien mollets. Excepté cela,le reste n'est que vanité."  Le Neveu de Rameau, Diderot
[Ma liste de trade] :|: [mileγ Factorγ] :|: [Wasteland...] :|: [Summe deus, fiat tua sancta volontas]
n°4645412
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 11:49:33  profilanswer
 

Je suppose qu'il fait référence au texte qu'on trouve un peu partout genre "conformément à la loi machinbidule vous disposez d'un droit d'accès et de rectification à toute donnée électronique blabla"
 
Une recherche google donnant les termes suivant :

Citation :

Conformément à la loi n° 78 - 017 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Adhérent dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition


 
Enfin bon d'un autre côté il poste sous un pseudo :p

Message cité 1 fois
Message édité par DooMeeR le 16-07-2006 à 11:49:56
n°4645413
Flolou
Less is More
Posté le 16-07-2006 à 11:55:41  profilanswer
 

Euh j'crois que c'est de l'interpretation foireuse ça : jor j'ai acces au site Jh donc chuis en droit de le modifier :ack:
Nan j'crois pas hein ^^


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 " Vive la sagesse de Salomon: Boire de bon vin, se gorger de mets délicats, se rouler sur de jolies femmes; se reposer dans des lits bien mollets. Excepté cela,le reste n'est que vanité."  Le Neveu de Rameau, Diderot
[Ma liste de trade] :|: [mileγ Factorγ] :|: [Wasteland...] :|: [Summe deus, fiat tua sancta volontas]
n°4645414
may²
hack n' slash
Posté le 16-07-2006 à 11:56:14  profilanswer
 

Ben est-ce qu'il peut supprimer ses posts ?
 

Citation :

Euh j'crois que c'est de l'interpretation foireuse ça : jor j'ai acces au site Jh donc chuis en droit de le modifier :ack:
Nan j'crois pas hein ^^


 
non mais se sont les fichiers informatiques contenant des données personnelles.


Message édité par may² le 16-07-2006 à 11:57:27
n°4645415
Flolou
Less is More
Posté le 16-07-2006 à 12:00:22  profilanswer
 

Bah dans ce cas suffit d'editer son profil et hop: plus de données perso.


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 " Vive la sagesse de Salomon: Boire de bon vin, se gorger de mets délicats, se rouler sur de jolies femmes; se reposer dans des lits bien mollets. Excepté cela,le reste n'est que vanité."  Le Neveu de Rameau, Diderot
[Ma liste de trade] :|: [mileγ Factorγ] :|: [Wasteland...] :|: [Summe deus, fiat tua sancta volontas]
n°4645416
Constance
[ms]Modo Maudit®
Profil : Modérateur
Posté le 16-07-2006 à 12:15:21  profilanswer
 

(Sauf bien sûr s'il a mis des données perso dans ses posts, mais là il a qu'à se démerder ~~ )


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« L'inconvénient des écrans plats par rapport aux CRT, c'est qu'on peut rien poser dessus :ack: »
n°4645417
Hark
Paradoxe vivant
Posté le 16-07-2006 à 12:26:51  profilanswer
 

DooMeeR a écrit :

Je suppose qu'il fait référence au texte qu'on trouve un peu partout genre "conformément à la loi machinbidule vous disposez d'un droit d'accès et de rectification à toute donnée électronique blabla"
 
Une recherche google donnant les termes suivant :

Citation :

Conformément à la loi n° 78 - 017 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Adhérent dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition


 
Enfin bon d'un autre côté il poste sous un pseudo :p


 
dfacon y peux pas vraiment prouve que c'est lui :hmm:  
donc avocat or not ya pas de preuve :ack:


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           (¯`· ._.·» AsSaSsInS OwN «·._. ·´¯)
       :love:Les plus belles tueuses de l'ombre:love:    
 
                                                     
n°4645419
Constance
[ms]Modo Maudit®
Profil : Modérateur
Posté le 16-07-2006 à 12:49:32  profilanswer
 

Ben il a ptet gardé le mail de confirmation d'inscription ^^


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« L'inconvénient des écrans plats par rapport aux CRT, c'est qu'on peut rien poser dessus :ack: »
n°4645420
may²
hack n' slash
Posté le 16-07-2006 à 12:53:39  profilanswer
 

une ip enregistrée suffit.

n°4645422
Constance
[ms]Modo Maudit®
Profil : Modérateur
Posté le 16-07-2006 à 13:15:13  profilanswer
 

Mouais enfin c'est pas non plus une info nominative directement ... on peu certes obtenir les infos sur le "propriétaire" de la connexion internet - qui n'est pas forcément le posteur - en demandant au FAI qui avait telle IP tel jour à telle heure (y'a pas que des IP fixes non plus hein ^^ ) et encore il faudrait qu'il accepte de nous communiquer l'information ... et puis l'IP n'est pas visible de tout le monde non plus :hmm: ... enfin bon si tu le dis, j'imagine que c'est la loi ~~
 
Enfin on peut toujours virer les IP associées à ses posts sans pour autant virer les posts eux-mêmes. Histoire de préserver quand même la cohérence des sujets, à supposer que quelqu'un ait réagit à l'un de ses posts (ce qui est probable sur un total de 2500).


Message édité par Constance le 16-07-2006 à 13:15:32

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« L'inconvénient des écrans plats par rapport aux CRT, c'est qu'on peut rien poser dessus :ack: »
n°4645423
Joe Jinis
Empereur Paladin
Posté le 16-07-2006 à 13:17:40  profilanswer
 

Les mails sont comme des lettres donc il peut aller se faire voir pour t'obliger à les supprimer [:malacath]
Et ensuite pour les posts il a entièrement le "droit d'accès" à ses données puisqu'il peut les supprimer/editer lui même, c'est lui qui est venu poster tout seul à ce que je sache nan? *-*  
Je pense que à la limite la seule chose qu'il pourrait éventuellement te demander c'est de le supprimer de la base de données des membres, mais en aucun cas t'obliger à suprimer les posts :o


Message édité par Joe Jinis le 16-07-2006 à 13:20:10

---------------
Je braverai l'ombre et tous les ennemis qui se dresseront devant moi afin de faire briller la lumière dans ce monde de ténèbres car je suis l'Alpha et l'Oméga.  
 
Be Faster, Stronger, Better [:malacath]
n°4645427
may²
hack n' slash
Posté le 16-07-2006 à 13:33:51  profilanswer
 

Citation :

Mouais enfin c'est pas non plus une info nominative directement ... on peu certes obtenir les infos sur le "propriétaire" de la connexion internet - qui n'est pas forcément le posteur - en demandant au FAI qui avait telle IP tel jour à telle heure (y'a pas que des IP fixes non plus hein ^^ ) et encore il faudrait qu'il accepte de nous


 
ouhais mais ça l'est quand même  ;)

n°4645428
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 13:36:52  profilanswer
 

Pour la question de la suppression des posts, là il ne peut pas parce qu'il est banni, mais je peux le débannir s'il le faut :ack:
 
Après, il peut supprimer son compte tout seul (mais faut qu'il le fasse après avoir supprimé ses posts sinon il peut pu ^^).
 
Sinon, pour les lettres, vous imaginez une arnaque genre : vous faites un site web qui vend des choses. Quand on vous achète quelque chose, vous envoyez un mail de confirmation. Et deux jours plus tard, vous demandez de supprimer le mail de confirmation, vous empochez l'argent et vous n'envoyez pas l'objet acheté :ack:

n°4645431
Joe Jinis
Empereur Paladin
Posté le 16-07-2006 à 13:42:49  profilanswer
 

Spour ça que je t'ai dis ce qu'il y a plus haut :p
Ha bha si il est banni mdr xD
Il a 13 ans au moins le gnouk? :p


---------------
Je braverai l'ombre et tous les ennemis qui se dresseront devant moi afin de faire briller la lumière dans ce monde de ténèbres car je suis l'Alpha et l'Oméga.  
 
Be Faster, Stronger, Better [:malacath]
n°4645432
may²
hack n' slash
Posté le 16-07-2006 à 13:47:29  profilanswer
 

Citation :

Pour la question de la suppression des posts, là il ne peut pas parce qu'il est banni, mais je peux le débannir s'il le faut :ack:


 
ah ouhais en fait, c'est un petit morveux qui a la haine de s'être fait bannir. Moi je pense que le mieux c'est que tu lui répondes que conformément à la loi informatique et liberté, il a la possibilité de supprimer ses posts.
 
De toutes façons, il ne pourra pas apporter la preuve de t'avoir demander de supprimer les posts (à moins qu'il t'ai envoyé une lettre AR :lol:


Message édité par may² le 16-07-2006 à 13:49:16
n°4645434
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 13:54:02  profilanswer
 

En fait ce n'est pas un petit morveux justement :p Et je pense qu'il n'hésiterait pas à nous faire un procès juste pour nous faire chier :p

n°4645436
Flolou
Less is More
Posté le 16-07-2006 à 14:02:16  profilanswer
 

Et juste comme ça, comment il prouve que toi (personne physique) tu es bien l'admin? (j'imagine qu'il va pas faire un procès à un pseudo :ack: )


Message édité par Flolou le 16-07-2006 à 14:02:36

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 " Vive la sagesse de Salomon: Boire de bon vin, se gorger de mets délicats, se rouler sur de jolies femmes; se reposer dans des lits bien mollets. Excepté cela,le reste n'est que vanité."  Le Neveu de Rameau, Diderot
[Ma liste de trade] :|: [mileγ Factorγ] :|: [Wasteland...] :|: [Summe deus, fiat tua sancta volontas]
n°4645437
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 14:03:45  profilanswer
 

Ben pour ça il suffit de regarder qui est le propriétaire du nom de domaine du site je suppose :p

n°4645438
Flolou
Less is More
Posté le 16-07-2006 à 14:05:38  profilanswer
 

Faut dire "spa moi c'est un trojan qu'à pris le contrôle de mon PC"
 
:D


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 " Vive la sagesse de Salomon: Boire de bon vin, se gorger de mets délicats, se rouler sur de jolies femmes; se reposer dans des lits bien mollets. Excepté cela,le reste n'est que vanité."  Le Neveu de Rameau, Diderot
[Ma liste de trade] :|: [mileγ Factorγ] :|: [Wasteland...] :|: [Summe deus, fiat tua sancta volontas]
n°4645439
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 14:07:20  profilanswer
 

Ouais, d'ailleurs, je me demande si on peut pas aller faire un casse et dire "spa moi y'a quelqu'un qui a pris le contrôle de mon cerveau avec du GHB modifié" :ack:

n°4645440
may²
hack n' slash
Posté le 16-07-2006 à 14:10:55  profilanswer
 

Citation :

Et je pense qu'il n'hésiterait pas à nous faire un procès juste pour nous faire chier


 
ouhais enfin faut pas croire qu'on fait un procès comme ça juste en levant le doigt.  
 

n°4645442
Joe Jinis
Empereur Paladin
Posté le 16-07-2006 à 14:17:30  profilanswer
 

Tiens cadeau, ça a l'air rempli d'infos mais je n'ai pas vraiment trouvé quelque chose d'utile dans ton cas, contactes les :o
http://www.droitdunet.fr/


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Je braverai l'ombre et tous les ennemis qui se dresseront devant moi afin de faire briller la lumière dans ce monde de ténèbres car je suis l'Alpha et l'Oméga.  
 
Be Faster, Stronger, Better [:malacath]
n°4645444
Evil
Gloomygloom
Posté le 16-07-2006 à 14:25:35  profilanswer
 

J'aime pas spécialement les éditions abusives, mais ma foi s'il veut retirer ses propos pourquoi l'en empêcher ?  
 
En ce qui concerne les lois s'appliquant au web, ça me fait doucement rigoler. Comme si la justice n'avait pas mieux à faire ; au pire ils engageront dans un premier temps une sorte de conciliateur pour calmer le jeu et trouver un terrain d'entente. Dans tous les cas je suis d'avis qu'on lui laisse décider du devenir de ses messages. C'est je pense la moindre des choses.  

n°4645445
may²
hack n' slash
Posté le 16-07-2006 à 14:32:49  profilanswer
 

d'un autres côté, si t'as des lois, faut faire qu'elle soit appliquer parce que si on s'occupe que des violeurs et des criminels, ça va vite être le beau bordel.

n°4645446
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 14:36:38  profilanswer
 

Merci Joe :p J'ai pas trouvé non plus (par contre j'ai appris des chose s intéressantes), par contre pour les contacter ça va être dur :

Citation :

Le formulaire de contact du service DroitDuNet.fr du Forum des droits sur l'internet est fermé jusqu'au lundi 9 janvier 2006.
 
Si vous souhaitez poser une question à l'équipe du Forum, n'hésitez pas à la recontacter à partir du 9 janvier.


:ack:
C'est moi où le 9 Janvier c'est déjà passé :ack:

n°4645448
Constance
[ms]Modo Maudit®
Profil : Modérateur
Posté le 16-07-2006 à 14:37:51  profilanswer
 

Me semble aussi que c'est déjà passé :ack:
Au pire tu peux tenter l'adresse générique webmaster@nomdedomaine ...


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« L'inconvénient des écrans plats par rapport aux CRT, c'est qu'on peut rien poser dessus :ack: »
n°4645449
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 14:39:19  profilanswer
 

Evil a écrit :

J'aime pas spécialement les éditions abusives, mais ma foi s'il veut retirer ses propos pourquoi l'en empêcher ?


C'est surtout pour lui en fait, j'ai un peu peur qu'il revienne dans 1 mois et qu'il se dise "j'aurais dû laisser mes 2500 messages" :p Ca serait tant pis pour lui mais quand même. Du coup, j'essaye de voir si je peux pas retarder l'échéance =)
 
Et puis même, ça m'intéresse de savoir s'il peut effectivement demander légalement ces choses là, surtout pour les emails oO

n°4645450
Thea
Ange Mort ...
Posté le 16-07-2006 à 14:44:58  profilanswer
 

Juste comme ca, s'il a ete banni, il a viole une regle du forum non ? Ca lui retire pas tous les droits qu'il avait en s'inscrivant ? J'y connais rien en loi et vu comme c'est tordu ce truc ... Tu devrais demander a JH, il devrait pouvoir te repondre.
 
Edit : Pour les mails, il n'a aucun droit. Il les a envoye sans contrainte, il savait ce qu'il faisait.
 
Théa.


Message édité par Thea le 16-07-2006 à 14:46:26
n°4645451
Hark
Paradoxe vivant
Posté le 16-07-2006 à 14:47:32  profilanswer
 

tu sais si il a de la thune a perdre le con ? :o


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           (¯`· ._.·» AsSaSsInS OwN «·._. ·´¯)
       :love:Les plus belles tueuses de l'ombre:love:    
 
                                                     
n°4645452
DooMeeR
DooM shall never die.
Posté le 16-07-2006 à 14:47:59  profilanswer
 

Pas con, si ça dégénère, je contacterai JH ;) (reste 7 jours pour l'instant ça va :p )
Enfin, de toute façon, s'il insiste vraiment, je les supprimerai ses messages :p Mais ça serait dommage, dans les 2500, doit bien y'en avoir 2 ou 3 qui valaient le coup :ack:
 
@Hark : pourquoi ? Tu veux le pousser à faire son procès pour qu'il le perde ? :p


Message édité par DooMeeR le 16-07-2006 à 14:49:13
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